| Pour consulter les données, vous devez accepter les droits d'usage. |
Description des données
Limites de responsabilités
Droits d'auteur
Accès et disponibilité du service et des liens
Données à caractère personnel
Utilisation des adresses IP
Utilisation des « cookies »
|
Description des données
La base de données BDMvt est une œuvre collective protégée par le Code de la Propriété Intellectuelle, dont l'auteur est le Bureau de Recherches Géologiques et Minières. Par application de l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, seules sont autorisées :
- Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille,
- Sous réserve que soit mentionné le nom du BRGM en qualité d’auteur :
- les copies ou reproductions partielles de la base,
- les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées.
Toute autre utilisation devra faire l’objet d’un accord exprès, préalable et écrit du BRGM en particulier concernant les écrans de navigation, les logos, images et photos pour lesquels toute reproduction, totale ou partielle, ou imitation, est interdite. Le Bureau de Recherches Géologiques et Minières, le Laboratoire Central des Ponts et Chaussées, l'Institut National de l'Environnement et des RISques et le service de la Restauration des Terrains en Montagne sont les co-producteurs de la base de données BDMvt. Par application de l'article L. 342-3 du Code de la Propriété Intellectuelle, seules sont autorisées l'extraction ou la réutilisation d'une partie non substantielle du contenu de la base, par la personne qui y a licitement accès. Toute extraction substantielle de la base devra faire l'objet d'un accord exprès passé avec les co-producteurs.
Les coproducteurs, déclinent toute responsabilité quant à la pertinence des informations fournies au regard des besoins particuliers des internautes. Les utilisateurs sont pleinement responsables des interrogations qu’ils formulent ainsi que de l’interprétation et de l’utilisation qu’ils font des résultats.
Limites de responsabilités
Ni le BRGM ni aucune partie ayant concouru à la création, à la réalisation, à la diffusion, à l'hébergement ou à la maintenance de ce site ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect consécutif à l'accès et/ou utilisation de ce site par un internaute.
Par ailleurs, les utilisateurs sont pleinement responsables des interrogations qu'ils formulent ainsi que de l'interprétation et de l'utilisation qu'ils font des résultats. Le BRGM n'apporte aucune garantie quant à l'exactitude et au caractère exhaustif des informations délivrées.
Seules les informations livrées à notre connaissance ont été transposées, sachant que nombre de cavités souterraines sont soit totalement inconnues, soit oubliées, soit non répertoriées à ce jour.
De plus, la précision et la représentativité des données n'engagent que la responsabilité de leurs auteurs, dans la mesure où ces informations n'ont pas systématiquement été validées par le BRGM.
De plus, elles ne sont que le reflet de l'état des connaissances disponibles au moment de leur élaboration, de telle sorte que la responsabilité du BRGM ne saurait être engagée en cas où des investigations nouvelles amèneraient à revoir les caractéristiques de certaines formations.
Même si le BRGM utilise les meilleures techniques disponibles à ce jour pour veiller à la qualité du site, les éléments qu'il comprend peuvent comporter des inexactitudes ou erreurs non intentionnelles. Le BRGM remercie par avance les utilisateurs de ce site qui voudraient bien lui communiquer les erreurs ou inexactitudes qu'ils pourraient relever.
Les utilisateurs de ce site consultent à leurs risques et périls. Le BRGM ne garantit pas le fonctionnement ininterrompu ni le fait que le serveur de ce site soit exempt de virus ou d'autre élément susceptible de créer des dommages. Le BRGM peut modifier le contenu de ce site sans avertissement préalable.
|
| Haut de page |
Droits d'auteur
Ce site et les éléments qu'il contient constituent une oeuvre protégée par le code français de la propriété intellectuelle et les traités internationaux, et sont destinés à un usage personnel et non commercial de la part de ses utilisateurs. Le BRGM accorde aux utilisateurs le droit de visiter le site et de charger ou copier les informations, images, documents et tout élément du site pour l'usage privé à l'exclusion de tout usage commercial.
Les usages autres que ceux visés au paragraphe ci-dessus sont autorisés par le BRGM, sous réserve de faire l'objet d'une déclaration écrite préalable formulée en cliquant sur le bouton " contactez-nous " et comprenant les éléments suivants :
- identité du demandeur (N° RCS pour les sociétés) ;
- éléments concernés de ce site ;
- l'usage projeté en distinguant en particulier si le demandeur est l'utilisateur final ou un utilisateur intermédiaire et si l'utilisation sera source directe ou indirecte de revenus.
Que l'usage des éléments du site relève du premier paragraphe (liberté) ou du second (déclaration préalable), les utilisateurs s'engagent :
- à accompagner le document reproduit de la mention " donnée extraite de ce site, développé par le BRGM " ;
- à ne pas mutiler les documents, ni en trahir le sens ou l'expression ;
- à accompagner tout extrait d'image du site récupéré par copie d'écran du logo du BRGM.
|
| Haut de page |
Accès et disponibilité du service et des liens
Ce site peut contenir des liens et références à des sites Internet appartenant à des tiers. Ces liens et références sont là dans l'intérêt et pour le confort des utilisateurs et ceci n'implique de la part du BRGM ni responsabilité, ni approbation des informations contenues dans ces sites.
|
| Haut de page |
Données à caractère personnel
En accédant à ce site, certaines informations relatives aux utilisateurs, telles que des adresses de protocole Internet, les logiciels utilisés, le temps passé, etc. seront enregistrées et conservées sur le serveur du BRGM. Ces informations n'identifieront pas les utilisateurs et de telles informations ne seront utilisées que pour les seuls besoins de l'analyse de la fréquentation du site. Si les utilisateurs fournissent des informations nominatives au sens de la Loi " Informatique et Liberté ", ces informations ne seront utilisées qu'à des fins statistiques et ne seront ni publiées ni rendues disponibles à des tiers. Le BRGM ne vend ni ne met à disposition les données nominatives ainsi transmises.
Toute personne concernée par des informations nominatives peut en obtenir communication.
Il peut également demander à ce que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées ces informations. Les demandes visées au présent paragraphe doivent être adressées par écrit ou e-mail à l'adresse suivante :
BRGM Direction de la Communication et des Editions
3, avenue Claude Guillemin
45060 ORLEANS Cedex 2
SEC_DCE@brgm.fr
|
| Haut de page |
Utilisation des adresses IP
L'adresse IP est un numéro qui est automatiquement attribué à votre ordinateur lorsque vous vous déplacez sur le Web. Les serveurs et gros ordinateurs qui hébergent des sites Internet identifient automatiquement votre ordinateur grâce à ce numéro IP. Le BRGM utilise cette adresse IP afin de réaliser des statistiques, étant entendu que les adresses IP et les identités personnelles ne sont pas liées les unes aux autres et restent anonymes.
|
| Haut de page |
Utilisation des " cookies "
Les " cookies " sont des éléments d'information qu'un site Internet transmet au disque dur d'un ordinateur individuel afin de garder un enregistrement du passage ; les mots de passe ne sont pas gardés dans les " cookies ". Les " cookies " permettent aux utilisateurs de conserver la mémoire de leurs paramètres personnels pour accéder à ce site et ainsi faciliter leur navigation. Si vous ne souhaitez pas recevoir de " cookie " vous pouvez utiliser l'option sur votre navigateur qui rend indisponible les " cookies ". Le BRGM n'utilise à des fins commerciales ni ne partage avec des tierces personnes les éléments d'identification personnels contenus dans les " cookies ".
|
| Haut de page |
